Taxonomie de la finance durable de l'UE pour les bâtiments et la construction

Résumé : Besoins en matière d'évaluation du cycle de vie de la taxonomie de l'UE

Ce tableau résume les exigences de la taxonomie de l'UE en matière d'analyse du cycle de vie (ACV) pour les secteurs auxquels des exigences sont appliquées directement via la taxonomie de l'UE.

Dans la taxonomie, lorsque la norme ISO 14067 est mentionnée comme norme de comptabilisation des GES, la norme ISO 14064-1:2018 ou la recommandation de la Commission 2021/2279/UE peuvent être utilisées à la place.

La taxonomie de l'UE en bref

La taxonomie de la finance durable de l'UE aide à orienter les investissements pour atteindre les objectifs de développement durable de l'UE. Elle est juridiquement contraignante à partir de 2021, avec des dispositions relatives à la circularité et à la biodiversité ajoutées en 2023, qui entrent en vigueur en 2024. La Taxonomie verte européenne (raccourci à Taxonomie), ou Règlement (UE) 2020/852 est un système de classification de la durabilité pour les activités économiques. La taxonomie est devenue juridiquement contraignante en juin 2021 - elle ne couvrait initialement que le changement climatique.

La Taxonomie est un outil essentiel pour tous les types d'investisseurs et d'acteurs des marchés financiers (propriétaires d'actifs, gestionnaires d'actifs, compagnies d'assurance et banques), ainsi que pour les sociétés cotées en bourse et les grandes entreprises opérant dans les secteurs couverts par la Taxonomie et exerçant leurs activités dans l'Union européenne, et pour celles qui lèvent un montant important de fonds auprès de l'Union européenne.

La taxonomie permet d'identifier les activités et les investissements durables. Elle fournit essentiellement des références sectorielles en matière de durabilité.

Passez aux critères techniques de sélection appliqués..

La taxonomie est la méthodologie technique pour de nombreux règlements de l'UE

La taxonomie est un ensemble de règles en interaction, dont la partie est le règlement délégué (UE) 2021/2139 de la Commission, suivi du règlement complémentaire (UE) 2020/852 du Parlement européen et du Conseil du 4 juin 2021.

Il établit les critères techniques de sélection permettant de déterminer les conditions dans lesquelles une activité économique peut être considérée comme contribuant de manière substantielle à l'atténuation du changement climatique ou à l'adaptation au changement climatique, et de déterminer si cette activité économique ne nuit pas de manière significative à l'un des autres objectifs environnementaux. 

La taxonomie est la méthode de base pour un certain nombre d'autres règlements clés, comme indiqué ci-dessous.

En savoir plus sur le nombre croissant d'autres politiques et législations réglementant le carbone incorporé dans la construction, cliquez ici.

Les objectifs environnementaux de la taxonomie

Pour être éligible à la taxonomie, une activité économique doit contribuer de manière substantielle à au moins un des six objectifs environnementaux du Green Deal européen et ne pas nuire de manière significative aux autres, tout en respectant des garanties sociales minimales.

• L'atténuation du changement climatique
• L'adaptation au changement climatique
• Utilisation durable et protection des ressources hydriques et marines
• Transition vers l'économie circulaire
• Prévention et contrôle de la pollution
• Protection et restauration de la biodiversité et des écosystèmes

Les exigences sont désormais fixées pour tous les objectifs environnementaux. Les critères de sélection initiaux ont été élaborés par Groupe d'expert technique de l'UEet soutenus par plateforme sur la finance durable.

La Taxonomie est en vigueur depuis le 12 juillet 2020 et les critères de sélection ont été fixés par la loi le 9 décembre 2021. Les entreprises sont tenues de divulguer la conformité de leurs activités pour l'année civile 2021 avec les critères d'atténuation ou d'adaptation au changement climatique en 2022. En ce qui concerne les quatre autres objectifs environnementaux, pour lesquels les critères techniques de sélection ont été publiés en avril 2023, ils doivent être divulgués pour l'année civile 2024 dans une mesure limitée. Les dispositions complètes s'appliquent à partir de 2025. En tout état de cause, les rapports devront couvrir les six objectifs environnementaux.

Qui est concerné par la taxonomie et que doit-on faire ?

La taxonomie concerne les entreprises proposant des produits financiers, y compris les fonds de pension, et les entreprises non financières de plus de 500 salariés (couvertes par la directive européenne sur l'information non financière), ainsi que les États membres de l'UE qui mettent en place des mesures, des normes ou des labels publics pour les produits financiers verts ou les obligations d'entreprise vertes.

Toutes les entreprises soumises à la taxonomie devront décrire comment et quelle part de leurs activités sont alignées sur la taxonomie pour chaque exercice financier qu'elles déclarent. Pour les entreprises non financières, la divulgation doit inclure :

• La proportion du chiffre d'affaires alignée sur la Taxonomie
• le montant des dépenses en capital (dépenses en immobilisations) et, s’il y a lieu, les dépenses d’exploitation (dépenses d’exploitation) conformes à la taxonomie.

Les acteurs des marchés financiers soumis à la Taxonomie sont tenus de fournir leurs premières informations sur les activités qui contribuent de manière substantielle à la réalisation des objectifs environnementaux. Pour chaque produit concerné, le participant aux marchés financiers est tenu d'indiquer :

• comment et dans quelle mesure ils ont utilisé la taxonomie pour déterminer la durabilité des investissements sous-jacents
• à quel(s) objectif(s) environnemental(aux) les investissements contribuent
• La proportion des investissements sous-jacents qui sont alignés sur la Taxonomie, exprimée en pourcentage de l'investissement, du fonds ou du portefeuille. Cette divulgation devrait inclure des détails sur les proportions respectives des activités d'habilitation et de transition, telles que définies dans le Règlement.

Secteurs de l'environnement bâti et règles applicables

Les règles détaillées de la taxonomie, appelées critères techniques de sélection, ne s'appliquent qu'aux secteurs ayant un impact important et une contribution positive potentiellement élevée. Une activité peut satisfaire aux exigences de plusieurs objectifs environnementaux, mais le double comptage n'est pas autorisé.

Le tableau ci-dessous présente les secteurs pour lesquels des règles sont établies afin de répondre aux différents objectifs environnementaux de Taxonomy en s'appuyant sur l'analyse du cycle de vie et les métriques de circularité.

Comment bénéficier de la Taxonomie pour les bâtiments et les rénovations ?

Ces règles s'appliquent à l'élaboration de projets de construction ainsi qu'à la construction et à la rénovation de bâtiments résidentiels et non résidentiels. Elles couvrent les codes NACE F41, F41.2 et F43.

Les nouveaux bâtiments peuvent être éligibles au titre de l'atténuation du changement climatique, et les nouveaux bâtiments et les rénovations peuvent être éligibles au titre de l'économie circulaire.

Bâtiments neufs : qualification pour la taxonomie de l'UE par l'atténuation du changement climatique

Les conditions suivantes doivent être remplies :

Pour les bâtiments de plus de 5 000 m2, le PRG du cycle de vie du bâtiment résultant de la construction a été calculé pour chaque étape du cycle de vie et est communiqué aux investisseurs et aux clients sur demande. La méthodologie doit être conforme à la norme EN 15978:2011 et couvrir le champ d'application du cadre Level(s) pour l'indicateur 1.2.

Au moins 70 % des déchets de construction et de démolition non dangereux sont réutilisés ou recyclés, y compris pour le remblayage des matériaux primaires de substitution. 

La conception et la construction démontrent la conception pour le démontage et l'adaptabilité, en utilisant par exemple la norme ISO 20887 ou d'autres normes.

Les solutions de l'ACV avec One Click LCA : standard Leve(s) et l’outil de Circularité.

Nouveaux bâtiments et rénovations : se qualifier pour la taxonomie de l'UE grâce à l'économie circulaire

Le PRG du bâtiment sur l'ensemble de son cycle de vie a été calculé pour chaque étape du cycle de vie.

Nouveaux bâtiments : Au moins 90 % des déchets non dangereux sont réutilisés ou recyclés, y compris le remblayage des matériaux primaires de substitution. 

Rénovations : Au moins 70 % des déchets non dangereux sont réutilisés ou recyclés, y compris le remblayage des matériaux primaires de substitution.

La conception et les techniques de construction intègrent la conception pour l'adaptabilité et la déconstruction. Ceci est démontré par l'utilisation de l'indicateur de niveau 2.3 sur les déchets de construction et de démolition au niveau 2, et de l'outil d'évaluation global 2.4 : l'analyse du cycle de vie (ACV) du berceau à la tombe, également au niveau 2. 

Le projet démontre que les trois catégories de matériaux les plus lourds (parmi les catégories ci-dessous) représentent la part maximale de matières premières primaires utilisées : 

Lorsque le contenu recyclé n'est pas connu, il est calculé comme étant constitué à 100 % de matières premières primaires. Lorsqu'un produit de construction est réutilisé, il doit être considéré comme ne contenant aucune matière première primaire. Les résultats doivent être exportés sous la forme d'une liste de quantités et stockés dans un format numérique.

Les solutions de One Click LCA : EN 15978 GWP, Level(s) et l’outil de Circularité.

Infrastructures de transport : qualification pour la Taxonomie

Les infrastructures de transport ne peuvent être éligibles qu'au titre de l'atténuation du changement climatique. Ces règles s'appliquent à pratiquement tous les types d'infrastructures de transport, y compris les voies piétonnes, comme indiqué ci-dessous.

Transport ferroviaire : Chemins de fer et métros, ponts et tunnels, gares, terminaux, installations de services ferroviaires, sécurité et gestion du trafic. Codes NACE, par exemple F42.12, F42.13, M71.12, M71.20, F43.21 et H52.21.

Transports routiers et publics : Autoroutes, rues, routes, autres voies pour véhicules et piétons, travaux de revêtement des rues, routes, autoroutes, ponts ou tunnels et construction de pistes d'atterrissage. Codes NACE, par exemple F42.11, F42.13, F71.1 et F71.20.

Transport par voie d'eau : Voies navigables, ouvrages portuaires et fluviaux, ports de plaisance, écluses, barrages, digues et autres. Cela exclut le dragage. Codes NACE, par exemple F42.91, F71.1 ou F71.20.

Infrastructure d'aviation à zéro carbone : Construction d'infrastructures pour l'exploitation d'aéronefs sans émissions de CO2 à l'échappement ou pour l'exploitation de l'aéroport lui-même. Codes NACE, par exemple F41.20 et F42.99.

Construction ou rénovation importante d'infrastructures pour les transports aériens, maritimes, ferroviaires, routiers et publics : éligibles à la taxonomie de l'UE via l'atténuation du changement climatique

Dans le cas d'une nouvelle infrastructure ou d'une rénovation importante, l'infrastructure a fait l'objet d'une évaluation climatique conformément à la pratique appropriée en la matière, qui comprend une évaluation de l'empreinte carbone et une définition claire du coût fictif du carbone. Ce bilan carbone couvre les émissions de des scopes 1 à 3 et démontre que l'infrastructure n'entraîne pas d'émissions supplémentaires relatives de gaz à effet de serre, calculées sur la base d'hypothèses, de valeurs et de procédures prudentes.

Au moins 70 % des déchets de construction et de démolition non dangereux sont réutilisés ou recyclés, y compris pour le remblayage des matériaux primaires de substitution.

Les solutions de l'ACV avec One Click LCA : ACV Infrastructure EN 17427 et outils de stratégie carbone.

Construction et exploitation d'un centre de traitement des déchets dangereux en vue de la valorisation des matériaux : qualification pour la taxonomie de l'UE via l'économie circulaire

Il s'agit de la construction, de la modernisation et de l'exploitation d'installations dédiées au traitement des déchets dangereux dans le cadre d'opérations de valorisation des matériaux. 

L'activité, sur la base du cycle de vie, n'augmente pas les émissions de GES par rapport à la production basée sur la ou les matières premières équivalentes.

Les émissions de gaz à effet de serre sur l'ensemble du cycle de vie sont calculées selon la norme ISO 14067 et vérifiées par un tiers indépendant.

Les solutions de l'ACV avec One Click LCA : Modules d'ACV Produit & aide à la vérification par des tiers.

Fabrication : qualification pour la taxonomie

Fabrication de produits chimiques, y compris l'hydrogène, le chlore, les produits chimiques organiques de base et les plastiques non recyclés sous forme primaire : qualification pour la taxonomie de l'UE par le biais de l'atténuation du changement climatique.

Les économies d'émissions de GES sur l'ensemble du cycle de vie sont calculées à l'aide de la méthode ISO 14067, et les économies d'émissions de GES quantifiées sur l'ensemble du cycle de vie sont vérifiées par une tierce partie indépendante. En outre, une valeur limite fixe s'applique à l'hydrogène et des valeurs limites conditionnelles s'appliquent aux autres produits.

La liste des produits chimiques organiques de base visés comprend l'acétylène, l'éthylène, le propylène, le butadiène, les composés aromatiques, les alkylbenzènes mixtes, les alkylnaphtalènes mixtes autres que les SH 2707 ou 2902, le cyclohexane, le benzène, le toluène, l'o-xylène, le p-xylène, le m-xylène et les isomères mixtes du xylène, l'éthylbenzène, le cumène ; biphényle, terphényles, vinyltoluènes, autres hydrocarbures cycliques à l'exclusion des cyclanes, cyclènes, cycloterpènes, benzène, toluène, xylènes, styrène, éthylbenzène, cumène, naphtalène, anthracène ; benzol (benzène), toluol (toluène) et xylol (xylènes), naphtalène et autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques (à l'exclusion du benzole, du toluole, du xylole), chlorure de vinyle, styrène, oxyde d'éthylène, monoéthylène glycol et acide adipique.

Les solutions de l'ACV avec One Click LCA : Modules d'ACV Produit & aide à la vérification par des tiers.

Fabrication de technologies à faible teneur en carbone et de solutions TIC : qualification pour la taxonomie de l'UE via l'atténuation du changement climatique

Les solutions fondées sur des données pour la réduction des émissions de GES et la fabrication de technologies visant à réduire considérablement les émissions de GES dans d'autres secteurs de l'économie, qui ne sont pas couverts séparément, et qui démontrent une réduction substantielle des émissions de GES sur l'ensemble du cycle de vie par rapport à la technologie, au produit ou à la solution de remplacement la plus performante disponible sur le marché, peuvent être admissibles si leur réduction quantifiée des émissions de GES sur l'ensemble du cycle de vie est calculée conformément à la norme ISO 14067 et vérifiée par une tierce partie indépendante.

Les solutions de l'ACV avec One Click LCA : Modules d'ACV Produit & aide à la vérification par des tiers.

Fabrication de produits d'emballage en plastique : qualification pour la taxonomie de l'UE grâce à l'économie circulaire

Pour le plastique fabriqué à partir de matières premières chimiques recyclées, les émissions de GES sur l'ensemble du cycle de vie du plastique fabriqué, à l'exclusion de tout crédit calculé pour la production de carburants, sont inférieures aux émissions de GES sur l'ensemble du cycle de vie du plastique équivalent sous forme primaire fabriqué à partir de matières premières à base de combustibles fossiles. Les émissions de GES sur l'ensemble du cycle de vie sont calculées selon la norme ISO 14067 et vérifiées par un tiers indépendant.

Les solutions de l'ACV avec One Click LCA : Modules d'ACV Produit & aide à la vérification par des tiers.

Produits de construction : qualification pour la taxonomie de l'UE grâce à l'atténuation du changement climatique

Les matériaux de construction de base, y compris le ciment, l'aluminium, le fer et l'acier, appliquent des seuils d'émissions de GES de fabrication compatibles avec le mécanisme du système d'échange de quotas d'émission de l'UE en utilisant la mesure physique des émissions (2019/331). Toutes les grandes unités de production appliquent déjà ces mesures dans le cadre de leurs obligations en matière d'échange de quotas d'émission.

Produits pharmaceutiques : qualification pour la taxonomie de l'UE via la prévention et le contrôle de la pollution

Il s'agit de la fabrication d'ingrédients pharmaceutiques actifs (API) ou de substances médicamenteuses et de la fabrication de produits pharmaceutiques (codes NACE C21.1 et C21.2).

Pour être éligibles, les produits doivent montrer que leur utilisation dans des produits (substitution) n'entraîne pas d'augmentation des émissions de GES sur l'ensemble du cycle de vie, calculées selon la norme ISO 14067 et vérifiées par une tierce partie indépendante.

Si les produits sont fabriqués en utilisant de l'hydrogène, du noir de carbone, du chlore, des produits chimiques organiques de base, de l'ammoniac anhydre, de l'acide nitrique, leurs émissions de GES ne devraient pas dépasser les limites fixées pour ces produits. 

Les opérateurs doivent également évaluer l'empreinte hydrique des processus de production chimique conformément à la norme ISO 14046:2014 et s'assurer qu'ils ne contribuent pas à la pénurie d'eau, ce qui est également vérifié par une tierce partie indépendante.

Les solutions de l'ACV avec One Click LCA : Modules d'ACV Produit & aide à la vérification par des tiers.

Approvisionnement en énergie : qualification pour la Taxonomie

Énergies renouvelables: bénéficier de la Taxonomie de l'UE grâce à l'atténuation du changement climatique

Les types de production d'énergie suivants appliquent une limite d'émissions sur l'ensemble du cycle de vie pour être éligibles :

• Production d'électricité à partir de l'énergie hydraulique
• Production d'électricité à partir de l'énergie géothermique
• Production d'électricité à partir de combustibles gazeux et liquides non fossiles renouvelables
• Cogénération de chauffage/refroidissement et d'électricité à partir de l'énergie géothermique
• Cogénération de chauffage/refroidissement et d'électricité à partir de combustibles gazeux et liquides non fossiles renouvelables
• Production de chaleur et de froid à partir de l'énergie géothermique
• Production de chaleur et de froid à partir de combustibles gazeux et liquides non fossiles renouvelables

Pour être éligibles, les émissions de GES sur l'ensemble du cycle de vie doivent être inférieures à 100 g CO 2 e/kWh. Les émissions de GES sur l'ensemble du cycle de vie sont calculées sur la base de données spécifiques au projet, lorsqu'elles sont disponibles, selon la norme ISO 14067, et vérifiées par un tiers indépendant.

Les solutions de l'ACV avec One Click LCA : Modules d'ACV Produit & aide à la vérification par des tiers.

Comment One Click LCA peut-il vous aider ?

One Click LCA offre des solutions de Taxonomie qui couvrent le secteur du bâtiment.

Nous soutenons ces domaines liés à la taxonomie à l'aide des outils suivants :

• Construction de nouveaux bâtiments : One Click LCA for Buildings, EN 15978 et outils Level(s), également avec le Carbon Designer 3D de One Click LCA
• Travaux de génie civil One Click LCA pour les Infrastructure et Déclaration des GES
• Fabrication : les solutions du Générateur d'DEP de One Click LCA, utilisant ISO 14067
• Production d'énergie renouvelable : les solutions du Générateur d'DEP de One Click LCA, utilisant ISO 14067

How to deal with new EU Taxonomy requirements avec Panu Pasanen, CEO, One Click LCA